Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZWITTER
Angela HILAIRE Madeleine GAYEMBE
Numéro de dépôt :
3741366
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ZWITTER
Déposée par voie électronique le 27 mai 2010 par Angela HILAIRE et Madeleine GAYEMBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZWITTER »
Les déposants sont Angela HILAIRE domicilié(e) 2 Residence du grand jardin - 78710 - Rosny sur seine - France et Madeleine GAYEMBE domicilié(e) 3 rue de Jubile - 91310 - Linas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Angela HILAIRE domicilié(e) 2 Residence du grand jardin - 78710 - Rosny sur seine - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Angela HILAIRE a également déposé les autres marques suivantes : ZWITTER
Angela HILAIRE - 2 Residence du grand jardin - 78710 - Rosny sur seine - France
Madeleine GAYEMBE - 3 rue de Jubile - 91310 - Linas - France
Angela HILAIRE - 2 Residence du grand jardin - 78710 - Rosny sur seine - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554654 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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